Bonne question Appel a tous

Salut tout le monde .Voici ma question ? j aimerais savoir qu es ce qui arrive admetons quil y a 1 orignal sur 1 terrain privé et en plus cest indiqué bien visiblement DÉFENSE DE CHASSER et il passe 1 chasseur puis tire l orignal meme s il le sais que c est 1 terre privé.Qu adviens t il du chasseur et du gibier et du propriétaire de ce terrain privé?P.S. si il y a quelqu un qui a vécu cette expérience j aimerais bien entendre son histoire et d apres vous quelle serais la logique a tout ce broue ha ah.Merci

Si je ne me trompe pas le gibier est a tout le monde.Il me semble que si tu tire le gibier sur une terre privée le proprio peut seulement te charger un prix DE SON CHOIX et toi ton devoir est de tout faire en ton possible pour récupéré la bête.Donc en gros ca peut te couter ce que le proprio va te charger.

lke principe et simple mon chum

tu as un permis provincial ce qui fait que personne ne peu t empêcher de chasse au quebec de 1

ci tu tue un orignal ou chevreuil sur une terre priver sans en avoir la permision et bien tu tire ton gibier tu vas le cherche et le pire qui arrive ces que tu donne ton non complet et ton adresse complet au propriètaire et tu lui dit tu as just a me poursuivre en cour moi j ai un permis provincial qui est en loi et tu ne peu m empêcher de chasse au quebec

et il peu te poursuivre ca vas en cour et l ammende maximale et de 100.00$ et ca ne fait même pas de dossier

ces une partie de l histoire qui nous est arriver au Lac Frontière sur le bord des lignes américaine il y a plusieur année

on avais tué un buck de notre cot. de lot qui est aller mourrir chez le voisin qui lui ne voulais pas qu on aille le cherche et ces des policier qui mon dit cette loi

et je pourrais t en conter pas mal plus au niveau des agent de la faune que je trouver que c était des criss de colone dans ce dossier

La loi est claire là-dessus: nul ne peut empêcher un chasseur d'aller récupérer un gibier, même si celui-ci est tombé sur son terrain. Par contre, c'est faux de dire qu'on a le droit de chasser PARTOUT au Québec: les terrains privés se doivent d'être respectés....faudrais quand même être logique et surtout SPORTIF, les gars. Un terrain PRIVÉ peut être le vôtre un moment donné et je pense pas que vous apprécieriez que quelqu'un vienne chasser sans permission sur votre propriété. Le CODE D'ÉTHIQUE des chasseurs est fait pour être respecté sinon on verra notre image encore plus décrissé, vous pensez pas?

macoizo

pour le respect des terrain priver tu a entierement raison et je suis d accord avec toi a 100 mille a l haure et moi même respecter tout les propriètaire de lot priver

mais pour ce qui est du rest excuse moi mais tu est carrément dans le champs mon chum même ci je te respecte sur ce forum

aussitot que tu as un permis provincial dans tes poche personne ne peu t empécher de chasse et pour ce qui est de la loie que tu as SVP trouve moi la car elle existe seulement de notre mentaliter et dans la donne des cours prescof mais pas pour le gouvernement

la preuve et que ce que je parle plus haut qui mais arriver au lac frontière on ces fait mettre dehors par le proprio quand on cherché notre orignel les policier nous on dit vas le chercher et donne lui ton non et adresse il te^poursuis au civil ca vas te coute 100,00$ pour avoir passer sur un terrain priver et le proprieter a caller les garde de chasse qui sont monter pour nous parler

et eu nous on dit clairement que ci tu voie pas ton gibier de la ligne de lot et que le proprietere te donne pas la permission d aller et tu retourne chez toi je lui est parle de la loi que tu parle et ces eux qui mon dit quel exciste pas et la il ma dit tu as droit a un orignal pour deux permis par année donc je lui et dit je retourne dans ma cache et je tire un orignal jusquand temps qu il meurt sur mon lot ci j en tire 10 mais que j en trouve seulement qu un je suis en loi

il ma répond croit le ou non tu as droit a un orignal par année

cette histoire est arriver en 2005 dans une pourvoirie le reve du chasseur a Lac Frontiere

Hihi, pas de problème, Salineman. Je me suis peut-être mal exprimé: j'ai ben dit que NUL NE PEUT T'EMPêCHER de récupérer un gibier, MÊME SI IL EST TOMBÉ SUR UNE TERRE PRIVÉ.
Et quand j'ai dit que c'était faux que l'on pouvait chasser PARTOUT, je parlais au nom du CODE Dl'ÉTHIQUE ET DU RESPECT DE TOUT CHASSEUR envers les propriétés privées et non en parlant de la loi et ce, au cas ou une personne du forum, mal intentionné, (on sait jamais)prendrait des propos suggérant de chasser PARTOUT pour du cash! On se doit de donner l'exemple et sensibiliser les chasseurs à ne pas ternir notre image....ce que beaucoup de gorlots se gènent pas pour scraper d'aplomb.

a mon avis vous n avez pas repondu a la question pour moi pour chasser sur un terain privé faut avoir entente avec le proprio .exception ci tu tire une bete sur le terain de la couronne et quil vas mourire sur une terre privé sa te prend l otorisation du proprio pour aller sur son terain ,,,et puis fait attention a toi de pas briser un arbre ou autre tu vas trouver la facture salé en tb,ci come vous dites tu as le droit partout au quebec de chasser avec un permis orignal ets pourquoi vous payer pour aller chasser sur les zec s
nous nos terre privé il a une bariere au debut du chemain faudrait pas briser le cadenas pour passé les amis non tu as pas le droit de chasser sur terain privé en plus le propriétaire du terain est responsable de toute activité sur son terain ,,,,,,,merci

vraiment pas façile comme sujet on joue du coude pis ont argumente pas mal pour un secteur de chasse sur le libre ou une zec imaginez vous proprio. de terre a bois

sa jourais dur en &*?% pour ceux qui ne respecte pas les propiété privé

B.

si il ya des pancarte qui dit deffence de chasse ou de peché et deffence de passé bin reste sur le publique sinon tu vas avoir de serieux probleme.

un lot privé est un lot privé je sait de quoi je parle jen possede + de un

tu peut empeché nimporte qui dentré sur ton lot privé meme la police si il na pas de mandat darrestation meme les agents de la faune.

la semaine passé jetait en face chez nous au chevreuil mon vtt etait sur ma propriete et les agent de la faune sont passé par la trail jusqua mon vtt pour prendre le numero de plaque, mon pere a ete leur avertir de demandé la permission pour passé ds le champ et de ne plus refaire ca les agent se sont excusé et sont repartie par le meme chemin avec la permission du retour .

savait tu que mon pere aurai pu faire remorqué le truck des agent de la faune ?

et oui car il sont empieté sur un terrain privé sans autorisation du proprio et sans mandat de perquisition.




ps : je nen veut pas au agent de la faune il font leur devoir sans rancune

Voilà ce que dis le Livre des Réglements Généraux de la Chasse au Québec:

Droit de chasser

Toute personne a le droit de chasser conformément à la loi. Ce droit n'a cependant pas pour effet d'accorder à un chasseur la priorité d'utilisation d'un territoire public au détriment des autres amateurs de plein air, pas plus qu'il ne lui accorde l'exclusivité du territoire.

De plus, il est interdit de faire sciemment obstacle à une personne qui chasse légalement et qui a accédé de façon légitime au territoire où elle se trouve. Il faut comprendre que « faire obstacle » peut, entre autres, inclure l'un des éléments suivants:

* empêcher l'accès d'un chasseur sur les lieux de chasse auxquels il a légalement accès;
* endommager le mirador ou la cache d'un chasseur;
* incommoder ou effaroucher un animal par une présence humaine, animale ou autre, par un bruit ou une odeur;
* rendre inefficace un appât, un leurre ou un engin destiné à chasser un animal.

Le droit de chasser ne peut en aucun cas limiter le droit de propriété. Un propriétaire foncier peut jouir de sa propriété à sa guise et accorder ou non l'accès à sa propriété à un chasseur qui lui en fait la demande.

Le partage du territoire par les utilisateurs doit se faire dans un esprit de cohabitation harmonieuse et de comportement éthique.

Terres privées et milieu périurbain

Toute personne qui désire chasser sur une propriété privée doit obtenir la permission du propriétaire pour accéder à cette propriété. De plus, en milieu périurbain, le chasseur doit tenir compte de la présence des autres citoyens dans la pratique de son activité. À cette fin, il aura avantage à consulter le dépliant « La Chasse à l'aube du XXIe siècle » offert dans les bureaux du Ministère (voir à la fin de la publication) et à en favoriser l'application. Ce document est également accessible sur le site Internet du Ministère au www.mrnf.gouv.qc.ca/faune.
Terres privées faisant l'objet d'une entente d'accessibilité à la chasse

Certains propriétaires des régions du Bas-Saint-Laurent, du Centre-du-Québec, de la Chaudière-Appalaches, de l'Estrie et de la Montérégie ont convenu d'une entente avec le Ministère aux fins de la gestion de la faune et de son accessibilité aux chasseurs. Sur ces terres, le Ministère poursuit lui-même les personnes qui chassent sans l'autorisation du propriétaire. Il en est de même lorsqu'il s'agit de chasser sur un terrain visé par une entente conclue entre un propriétaire et une association ou organisme dont la vocation est de favoriser l'accès des chasseurs à des terrains privés et qui est reconnu à cet effet par le Ministère, aux fins de l'accessibilité de la faune. Pour plus de renseignements, adressez-vous au bureau régional visé (voir à la fin de la publication).

Un petit mot moi j'ai un lot privé je paies des taxes entretien chemin etc etc et personne ne peut venir chassé sur mobn lot sans mon authorisation.......
Mais il faut faire une différence si l'animal meurt sur mon terrain car vous savez autant que moi la majorité du temps ca fait un bout ces bêtes là donc il sera préférable pour l'abatteur de contacter le proprio pour l'informer et en ce qui me concerne pas de problème là.
Un petit avertissement à ce chasseur l'an prochain va un peu plus loin ..

serge a écrit:

Un petit mot moi j'ai un lot privé je paies des taxes entretien chemin etc etc et personne ne peut venir chassé sur mobn lot sans mon authorisation.......
Mais il faut faire une différence si l'animal meurt sur mon terrain car vous savez autant que moi la majorité du temps ca fait un bout ces bêtes là donc il sera préférable pour l'abatteur de contacter le proprio pour l'informer et en ce qui me concerne pas de problème là.
Un petit avertissement à ce chasseur l'an prochain va un peu plus loin ..

mai oublie pas une chose si tu te met a dos avec eux tu peut avoir des mauvaise surprise mieux mettre des pancartes il seront avertis et tu sera dans tes droits

macoizo a écrit:

Voilà ce que dis le Livre des Réglements Généraux de la Chasse au Québec:

Droit de chasser

Toute personne a le droit de chasser conformément à la loi. Ce droit n'a cependant pas pour effet d'accorder à un chasseur la priorité d'utilisation d'un territoire public au détriment des autres amateurs de plein air, pas plus qu'il ne lui accorde l'exclusivité du territoire.

De plus, il est interdit de faire sciemment obstacle à une personne qui chasse légalement et qui a accédé de façon légitime au territoire où elle se trouve. Il faut comprendre que « faire obstacle » peut, entre autres, inclure l'un des éléments suivants:

* empêcher l'accès d'un chasseur sur les lieux de chasse auxquels il a légalement accès;
* endommager le mirador ou la cache d'un chasseur;
* incommoder ou effaroucher un animal par une présence humaine, animale ou autre, par un bruit ou une odeur;
* rendre inefficace un appât, un leurre ou un engin destiné à chasser un animal.

Le droit de chasser ne peut en aucun cas limiter le droit de propriété. Un propriétaire foncier peut jouir de sa propriété à sa guise et accorder ou non l'accès à sa propriété à un chasseur qui lui en fait la demande.

Le partage du territoire par les utilisateurs doit se faire dans un esprit de cohabitation harmonieuse et de comportement éthique.

Terres privées et milieu périurbain

Toute personne qui désire chasser sur une propriété privée doit obtenir la permission du propriétaire pour accéder à cette propriété. De plus, en milieu périurbain, le chasseur doit tenir compte de la présence des autres citoyens dans la pratique de son activité. À cette fin, il aura avantage à consulter le dépliant « La Chasse à l'aube du XXIe siècle » offert dans les bureaux du Ministère (voir à la fin de la publication) et à en favoriser l'application. Ce document est également accessible sur le site Internet du Ministère au www.mrnf.gouv.qc.ca/faune.
Terres privées faisant l'objet d'une entente d'accessibilité à la chasse

Certains propriétaires des régions du Bas-Saint-Laurent, du Centre-du-Québec, de la Chaudière-Appalaches, de l'Estrie et de la Montérégie ont convenu d'une entente avec le Ministère aux fins de la gestion de la faune et de son accessibilité aux chasseurs. Sur ces terres, le Ministère poursuit lui-même les personnes qui chassent sans l'autorisation du propriétaire. Il en est de même lorsqu'il s'agit de chasser sur un terrain visé par une entente conclue entre un propriétaire et une association ou organisme dont la vocation est de favoriser l'accès des chasseurs à des terrains privés et qui est reconnu à cet effet par le Ministère, aux fins de l'accessibilité de la faune. Pour plus de renseignements, adressez-vous au bureau régional visé (voir à la fin de la publication).

merci chumiiii je la cherchait justement celle la

Salut Stéphane je parle d'un endroit bien identifié avec pancartes etc etc mais lorsque la bête va tomber elle regarde pas les limites de lots et pancartes car ils sont cheux eux ces bêtes.... Par la suite c'est le respect des chasseurs qui s'embarquent..................

100% d'accord avec toi Maxico..........

serge a écrit:

Salut Stéphane je parle d'un endroit bien identifié avec pancartes etc etc mais lorsque la bête va tomber elle regarde pas les limites de lots et pancartes car ils sont cheux eux ces bêtes.... Par la suite c'est le respect des chasseurs qui s'embarquent..................

si tes gars tire un chevreuil ou orignal sur le bord de la route et que cette bete tombe sur ton lot privé il ont droit dallé le cherché , mai ca prend ton autorisation pour passé sur ton lot si non ces les agent de la faune qui doit absolument allé le cherché, et si tu a ton permis tu peut gardé la bete en question

excuse moi Stéphane

mais moi l expérience que j ai eu la dssus les agent ne vont pas chercher la bêtes pour toi

ci tu lit mon texte plus haut il te répondre ta droit a un orignal par année ci tas pas la permission de proprio et que tu y vas pas personnelement les agent ne font rien pour cela moi ces ce qu il mont dit en 2005 les agent de St-Camille dans l'ilet sur le bord des ligne américaine

parcontre il vont sans melé ci il meurt du coté américaine les agent du quebec et seux américain mais le temps que tout ce mettre en branle tas le temps que ton chevreuil ou ton orignal soie gaspiller

ces vrais que les chosses peuvent devenir complexe.

les teritoires privée le mots le dit c'est PRIVÉE a moin d'avoir un droit d'accès une autorisation du proprio tu n,as pas le droit meme si la bête de tes reves est devant toi de tiré sur celle-ci sur cette dites terres.

par contre dans le cas ou tu tir ton gibier sur ton lot ,sur le publique et que la bête elle meurt sur une terre privée nul n,a le droit de t'empecher d'allez chercher ton gibier, meme si dans certain cas le proprio de cette terre
te dit

" ces a moi elle est chez moi " ou meme" toi tu entre pas chez moi "
tu peut avoir des recours pour récupérai ton giiber ,agent de la faune ,police ect.. mais comme le mentionne salineman se ne sont pas eux qui iront la chercher a ta place dans certain cas ils peuvent se déplacer pour apporter
assistance mais rien de plus.


certain ont meme la penser que les animaux sauvage tel orignal,chevreuil, ours et j'en passe sont leur gibier sur leur terres donc leur appartenances et bien le tout est DES PLUS FAUX


j'ai fait cour mais je crois que sa resume le tout.

a+

André.

Je vais en ajouter un petit bout !

L'important c'est où sont les deux pieds du chasseur lorsqu'il effectue son tir

Si le chasseur est sur un terrain où il a le droit de chasser(permission, territoire libre, etc)
Et qu'il voit un Orignal ou un Chevreuil n'importe où sur une terre privé, un zec, une réserve faunique, il peut abattre cette bête
Et il est dans son droit de réclamer son gibier.

En autant que lui pour effectuer son tir il avait les deux pieds sur un territoire ou il avait droit d'être

Y a plein de monde qui se mette des caches sur les lignes de Zec et de Réserve faunique et ils ont le droit de chasser tout le tour de leur caches, jusqu'à la limite de la porté de leur arme

Le gibier n'appartient à personne mais les terres oui, et j'ajoutes ceci, laissez votre arme du coté ou vous aviez droit de chasse..........car ça risque de vous couter cher $$$

Intrusion sur une propriété privé ce n'est plus le code de chasse et les règlement du Ministère qui entre en jeu

C'est un infraction au code pénal et civil

tu as raison Marise mais pour l amende ci tu brise rien au code civil ces 100.00$ pasplus ya pas un juge qui donne plus que ca


pour André ci tu tire ton gibier et qui vas sur un lot prive aucun garde de chasse va ce melé de ca et même la police sens meleras pas ci ya pas de menace qui ce fait la seul facon de récuprer ton gibier

tu lui donne ton non et adresse et tu lui dit poursuit moé on ce vera en cour

ya pas d agent de faune au policier qui vas t aider

entk moé en 2005 ces ce qu il mon dit

alors on ces assi a cache et on a continuer a chasse et on a tiré un autre buck un peu plus petit que lui est rester sur notre lot

petite mise en situation

marise ta recu le droit de chassé sur le lot de salineman qui a le lot a coté de moi
moi je ne veut rien savoir de la chasse (ces juste un exemple ces pas vrai

tu tire un chevreuil sur ton lot de droit et il tombe 200 pieds sur mon lot

si je te dit de resté le chevreuil la tu doit le resté la jusque les police ou garde chasse vien sortir le chevreuil avec ma permission et en plus si jai mon permis jai le droit de gardé le chevreuil en question car il est sur ma propriete privé.

ces difficile a croire mai ces ca.


un autre :

un de mes chum avait bati un camp quil croyai etre sur son lot bin cre moé cré moé pas quand le proprio a fait tiré sa ligne de lot pour buché le camp de mon chum etait batis 50 pieds sur son lot il a u le droit de gardé le camp et interdir a mon chum de remettre les pieds

Ben ben d'accord avec tous vos opinions mais la chasse sportive dépend toujours comment cela se passe,,,,,,,,........
Vient-il chassé sur mon lot..............??????????????
Si non c'est un geste sportif de lui pas compliquer la vie car l'abatteur pour lui il est correct et bien sure cela en toute franchise et sportif et surtout un âme de chasseur .Car n'avait aucune intention de tuer sur une terre privée car respecte cela selon ces gênes............
Le reste j'en passe et pour les autres je serai là pour vous compliquez la vie et en vous fairsant respecter la loi et non la loi non écrite de tous chasseurs qui se respectent....................

serge a écrit:

Ben ben d'accord avec tous vos opinions mais la chasse sportive dépend toujours comment cela se passe,,,,,,,,........
Vient-il chassé sur mon lot..............??????????????
Si non c'est un geste sportif de lui pas compliquer la vie car l'abatteur pour lui il est correct et bien sure cela en toute franchise et sportif et surtout un âme de chasseur .Car n'avait aucune intention de tuer sur une terre privée car respecte cela selon ces gênes............
Le reste j'en passe et pour les autres je serai là pour vous compliquez la vie et en vous fairsant respecter la loi et non la loi non écrite de tous chasseurs qui se respectent....................

oui ta bin raison la dessu dans mon cas a moi ca me derange meme pas quil a des chasseurs sur mes lots tanqu'il brise pas rien surtout coupé les arbres pour rien .......

de toute facon on est tous de tres bon sportifs

d accor a 100 pour 100 avec toi stephane dupuis

la reponce a la question tu na pas le droit de chasser sur un terain privé sans l autorisation du propriétaire de ce dit terain privé ca cest sur a 100%%%%%%