a qui sont les lacs

salut l ans passer je suis aller sur un lac en passent ds la riviere le propri aitaire ma dit de sortir de SON LACS .je suis partie et j ai demander a du monde si le lac est a lui j ai eu toutes sorte de reponse j aimerais en savoir plus a propos des lac sur une terre priver cest tu a lui ou a tout le monde
j aimerais trouver reponse a ca

tout les lacs et cours d,eau naturel sont la propriete de la couronne,ce qui limite l,acces c,est les terres qui entourent ces plans d,eau.alors meme si tu as rejoind le lacs par la riviere il as peut etre falu que tu passe sur un terrain prive pour avoir acces a cette riviere.

non la riviere la traverse le chemin principal et j aimerais avoir la preuve de sa

tu n,as qua t,informer au ministere des richesse naturel ou a la municipalite de ton coin.

moi ca ma dejà arrivé pis je lui ai dit de caller la police !!!! ya po le droit d'empecher un cours d'eau de coulé ;de detourné un cour d'eau pis acces au cours d'eau la seul affaire ya le droit c de t'empecher d'allé sur son terrain ;informe toi à la SQ ou au minitere des ressource naturel

bear25 a écrit:

tout les lacs et cours d,eau naturel sont la propriete de la couronne,ce qui limite l,acces c,est les terres qui entourent ces plans d,eau.alors meme si tu as rejoind le lacs par la riviere il as peut etre falu que tu passe sur un terrain prive pour avoir acces a cette riviere.

donc un petit ruisseau qui passe sur la propriété de quelqu un ,,ne lui appartient pas.....alors tu peu tu le pecher en marchant dans le ruisseau et il n a pas un mots a dire

oui tas le droit de le pecher ,ya po un mot à dire à condition que tu marches po sur sa propriété (surtout pour embarquer dans le ruisseau) exception sur les ruisseau de pourvoiries ,reserve,zec là ya un droit dacces de peche à payer!!!!

pis si tu est capable de te rendre en canot par la riviere jusquau lac ben il po peut rien faire si le lac yé en plein milieu de sa terre



ya aussi club privé pour les droit de peche

merci pour vos reponse
mais il y a tu un reglement qui le dit que je peux le voir

appelministere ressource naturel

merci je vais apeller demain premiere heure

61 a écrit:

bear25 a écrit:

tout les lacs et cours d,eau naturel sont la propriete de la couronne,ce qui limite l,acces c,est les terres qui entourent ces plans d,eau.alors meme si tu as rejoind le lacs par la riviere il as peut etre falu que tu passe sur un terrain prive pour avoir acces a cette riviere.

donc un petit ruisseau qui passe sur la propriété de quelqu un ,,ne lui appartient pas.....alors tu peu tu le pecher en marchant dans le ruisseau et il n a pas un mots a dire

non les amis !! l'eau appartien pas a personne mais le fond de terrain appartien au propriétaire sure a 100% , le seul moyen c'est de passer sur l'eau en bateau mais si le gars as un lac dans le milieux de sa terre et qu'il ensemense ... faut y aller avec la logique aussi

ci tu emprunte le ruisseau ou la rivier pis le lacs en question apartient a tous le monde personne ne peut t empecher de de passer pis de pecher le M en question ne peut empecher d etre sur le bord du lacs ou dans le lacs sur le bord il y a une limite de 30 metre que personne ne peut faire batiment ou chemain et coupe forestier sa ne lui apartien pas le lacs ni le rivage cest sur que le M .PAYE DES TAXE POUR LE TERAIN ET LACS MAIS CEST CA A TOI DE JUGER .

c sur si il ensemence mais si tout le monde ensemence son tit bout de cour d'eau on pourra pu allé pecher nul part !!!!!

Accès aux lacs
De plus en plus de municipalités interdisent l'accès aux lacs situés sur leur territoire à des non-résidents. D'autres municipalités exigent des tarifs tellement élevés pour pouvoir mettre une embarcation à moteur à l'eau que tous les pêcheurs ou plaisanciers en sont découragés.

Pourtant, la Politique nationale de l'eau, adoptée en 2002 par le Québec, affirme le droit de tous les citoyens de profiter des plans d'eau de la province. Cette politique propose même d'améliorer l'accès aux lacs en investissant dans des infrastructures de mise à l'eau. Et le document rappelle que les municipalités disposent de pouvoirs d'expropriation pour favoriser l'accès aux lacs.

http://www.radio-canada.ca/emissions/la_facture/2009-2010/Reportage.asp?idDoc=91911

Dany1973 a écrit:

Accès aux lacs
De plus en plus de municipalités interdisent l'accès aux lacs situés sur leur territoire à des non-résidents. D'autres municipalités exigent des tarifs tellement élevés pour pouvoir mettre une embarcation à moteur à l'eau que tous les pêcheurs ou plaisanciers en sont découragés.

Pourtant, la Politique nationale de l'eau, adoptée en 2002 par le Québec, affirme le droit de tous les citoyens de profiter des plans d'eau de la province. Cette politique propose même d'améliorer l'accès aux lacs en investissant dans des infrastructures de mise à l'eau. Et le document rappelle que les municipalités disposent de pouvoirs d'expropriation pour favoriser l'accès aux lacs.

http://www.radio-canada.ca/emissions/la_facture/2009-2010/Reportage.asp?idDoc=91911

merci DANY..tres interressant a voir se reportage

Développement durable environnement et parcs du Québec
Politique nationale de l’eau
http://www.mddep.gouv.qc.ca/eau/politique/