Passé une arme......

Je passe mon 12 a un de mes chums et comme c'est la première fois depuis la loi qu'est-ce que je lui donne .....seulement l'enregistrement ou.........quelqu'un peux m'aider.

AA++

IL FAUT QUIL A SON PERMIS DE POSESTION ET AQUISITION D ARME EN REGLE CI NON CEST TOI QUI EST DANS LA MERD CI IL ARIVE QUELQUE CHOSE AVEC TON ARME YES M,

faucon a écrit:

IL FAUT QUIL A SON PERMIS DE POSESTION ET AQUISITION D ARME EN REGLE CI NON CEST TOI QUI EST DANS LA MERD CI IL ARIVE QUELQUE CHOSE AVEC TON ARME YES M,

Affirmatif

faucon a écrit:

IL FAUT QUIL A SON PERMIS DE POSESTION ET AQUISITION D ARME EN REGLE CI NON CEST TOI QUI EST DANS LA MERD CI IL ARIVE QUELQUE CHOSE AVEC TON ARME YES M,

Pour ca il n'a pas de problème mais moi faut-il que je lui donne l'enregistrement de mon arme ou ce n'est pas nessaire......c'est ca que je veux savoir....

AA++

PAS NECESSAIRE MAIS TU CONNAIS COMENT IL SONT POLICIER VAUX MIEUX A MON AVIS

RIEN LEUR DIT QUE CEST PAS UN ARME ENREGISTRER OU VOLER EXCUSE CE MOTS

Autorisation de prêt

33. Sous réserve de l’article 34, le prêt d’une arme à feu n’est permis que dans l’un ou l’autre des cas suivants :

a) le prêteur :

(i) croit, pour des motifs raisonnables, que l’emprunteur est titulaire d’un permis l’autorisant à posséder une telle arme à feu,

(ii) livre l’arme à feu à celui-ci accompagnée du certificat d’enregistrement y afférent, sauf dans les cas où l’emprunteur l’utilise pour la chasse, notamment à la trappe, pour subvenir à ses besoins ou à ceux de sa famille;

b) l’emprunteur l’utilise sous la surveillance directe du prêteur de la même manière légale que celui-ci.

tiré du site du ministere de la justice du canada ; loi sur les armes a feu
http://laws.justice.gc.ca/fra/lois/F-11.6/page-10.html#h-15

mariev a écrit:

Autorisation de prêt

33. Sous réserve de l’article 34, le prêt d’une arme à feu n’est permis que dans l’un ou l’autre des cas suivants :

a) le prêteur :

(i) croit, pour des motifs raisonnables, que l’emprunteur est titulaire d’un permis l’autorisant à posséder une telle arme à feu,

(ii) livre l’arme à feu à celui-ci accompagnée du certificat d’enregistrement y afférent, sauf dans les cas où l’emprunteur l’utilise pour la chasse, notamment à la trappe, pour subvenir à ses besoins ou à ceux de sa famille;b) l’emprunteur l’utilise sous la surveillance directe du prêteur de la même manière légale que celui-ci.

tiré du site du ministere de la justice du canada ; loi sur les armes a feu
http://laws.justice.gc.ca/fra/lois/F-11.6/page-10.html#h-15

Donc je peux lui passé mais la je ne catch pas le SAUF..........pour la chasse..

La la il a son acquisition-son permis pour le chevreux je lui passe mon 12 avec mon enregistrement et il va a la chasse est-ce correct.........si je comprend bien pour la chasse je ne peux pas lui passé suis-je trop niaiseux pour bien comprendre la phrase en rouge....

AA++

Cascadeur... Casses toi pas la tête.. t as juste a lui vendre .. tu t en sert pas pareil..
Amicalement
Paul-Aimé

Cascadeur a écrit:

mariev a écrit:

Autorisation de prêt

33. Sous réserve de l’article 34, le prêt d’une arme à feu n’est permis que dans l’un ou l’autre des cas suivants :

a) le prêteur :

(i) croit, pour des motifs raisonnables, que l’emprunteur est titulaire d’un permis l’autorisant à posséder une telle arme à feu,

(ii) livre l’arme à feu à celui-ci accompagnée du certificat d’enregistrement y afférent, sauf dans les cas où l’emprunteur l’utilise pour la chasse, notamment à la trappe, pour subvenir à ses besoins ou à ceux de sa famille;b) l’emprunteur l’utilise sous la surveillance directe du prêteur de la même manière légale que celui-ci.

tiré du site du ministere de la justice du canada ; loi sur les armes a feu
http://laws.justice.gc.ca/fra/lois/F-11.6/page-10.html#h-15

Donc je peux lui passé mais la je ne catch pas le SAUF..........pour la chasse..

La la il a son acquisition-son permis pour le chevreux je lui passe mon 12 avec mon enregistrement et il va a la chasse est-ce correct.........si je comprend bien pour la chasse je ne peux pas lui passé suis-je trop niaiseux pour bien comprendre la phrase en rouge....

AA++

Ce que j'en comprends c'est que si tu lui prête il doit avoir sa possetion et tu doit lui remettre l'enregistrement

sauf; si il est sous ta surveillance directe

ou

si il chasse ou piege pour sa subsistance ou celle de sa famille ( ex; autochtone ou inuit selon moi ... permis speciale)

OUI TU PEUT LUI PRETER CI IL A CEST CARTE DE POSSECION D ARME POUR LA CHASSE ET TRAPPE MAIS TU RESTE RESPONCABLE DE TON FUSIL .

Donne-lui une photocopie du certificat d'enregistrement.

Quand tu laisse ton arme chez l'armurier pour une réparation, il fait une copie de l'enregistrement parce qu'il doit en avoir une copie tant qu'il l'a en sa possession.

C'est pas plus compliqué que ça.

De toute façon, le registre inutile disparait....

Paul-Aimé a écrit:

Cascadeur... Casses toi pas la tête.. t as juste a lui vendre .. tu t en sert pas pareil..
Amicalement
Paul-Aimé

Je pourrais lui échanger contre une 22 aussi.....

AA++

[quote="Buffalo"]Donne-lui une photocopie du certificat d'enregistrement.

Quand tu laisse ton arme chez l'armurier pour une réparation, il fait une copie de l'enregistrement parce qu'il doit en avoir une copie tant qu'il l'a en sa possession.

C'est pas plus compliqué que ça.

De toute façon, le registre inutile disparait....[/quote]

esperons que cette fois ci ca sera vrai!!!!!!!

POSESSION c'est posseder une arme chez vous , dans ton coffre d'arme a feu . c'est a toé , tu la possede .
AQUISITION c'est pour aquérir une arme , ou des munitions .

Le fait d'avoir une arme dans ses mains ne veut pas dire posséder une arme mais plutot manier une arme !!

Pour chasser au québec on as pas besoin de posession et d'aquisition . La seule chose qu'on as de besoin c'est notre cour de maniement d'arme a feu et le permis .

coment faire sa compliqué quant ont peut faire sa simple non......... mau.. gouvernement.

bon je vais esailler de faire sa simple vue que je suis pas travailleur du gouvernement.

lord du pret d'une arme a un ami ou autre personne celle ci doit oui avoir les droit de poseder une arme dans les main tout comme sont cour de maniment.

donc la carte dite perdrix pour le cour de maniement.

la carte rose posetion et ou meme aquisition aussi.

tu lui remet une copie de ton certificat d'enregistrement donc stipulant que cette arme est tienne.

de cette fasson ton ami ou la personne poura dire qu'elle est elle en regle de pouvoir avoir dans ces main et manipulé l,arme et par le fait meme dire que ces a un ami et démontré les dires par ta copie.

une copie du certificat devrais toujour suivre une arme .

se retrouvé devant un "zeller" ont peut passé une nuit au poste juste pour cela............... meme si l'arme est la notre .

voila.

a+

André

André a raison, Gino.
Possession ne veut pas dire propriété. Si quelqu'un te prête une arme et qu'il n'est pas avec toi, tu as la possession de l'arme.
Donc le prêteur doit s'assurer que la personne qui reçoit l'arme a un permis de possession.

oui mais arreter c est trop pousser votre chose tu lui pret il chasse y ta ramene et e tour est jouer au pire passe y en fevrier la loie vas être tomber

Le registre va tomber oui. Mais tu devras quand même légalement t'assurer que la personne à qui tu prête une arme a un permis de possession. Si tu la prête à quelqu'un à qui n'a pas de permis parce qu'il a été refusé ou tout simplement jamais demandé, tu pourrais avoir des ennuis légaux. On pousse pas la chose, c'est la loi et on doit faire avec.

Il faut admettre qu'il y a des gens qui se font refuser le permis et que c'est mieux pour tout le monde....

Si la personne veut partir seul et que tu n'est pas la il doit avoir un possession et si tu y vas avec il faut que tu sois capable de le voir dans sa tour et le jeune (ou autre ) peut seulement avoir son cour de maniement d'arme et pas obliger d'avoir son possession (possession = apte à en avoir mais le régistre ne calcule pas l'état de la personne à l'année) . Je passe mes armes régulièrement et même si c'est mon grand chum je vérifie s'il a une possession et son état d'esprit lolllll. Ha oui je donne l'enrégistrement de l'arme aussi pour au cas ou il se fait vérifier par des zélés de règlement.Surtout si tu as passer une arme a quelqu'un qui part seul et va tuer quelqu'un avec au lieu d'aller à chasse , tu vas te faire blaster .

Buffalo a écrit:

André a raison, Gino.
Possession ne veut pas dire propriété. Si quelqu'un te prête une arme et qu'il n'est pas avec toi, tu as la possession de l'arme.
Donc le prêteur doit s'assurer que la personne qui reçoit l'arme a un permis de possession.

ah oui le cours de maniement d'arme a feu ca sert a quoi .. les regarder .... ta la possede pas est pas a toé .... tu la manie .... sortez la loi la dessus moé j'crois pas ca

j'ai beau lire et relire et j'vois pas ou ils oublige une carte de posession et aquisition pour chasser ......

http://www.mrn.gouv.qc.ca/publications/enligne/faune/reglementation-chasse/permis-certificats/questions.asp#ou

http://www.mrn.gouv.qc.ca/publications/enligne/faune/reglementation-chasse/permis-certificats/questions.asp#conditions

oupss ... la gendarmerie royale en parle !
http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/fs-fd/pol-pps-fra.htm

Ministere de la justice du canada ....

Authorized Lending
Authorization to lend

33. Subject to section 34, a person may lend a firearm only if

(a) the person

(i) has reasonable grounds to believe that the borrower holds a licence authorizing the borrower to possess that kind of firearm, and

(ii) lends the borrower the registration certificate for the firearm, except in the case of a borrower who uses the firearm to hunt or trap in order to sustain himself or herself or his or her family; or

(b) the borrower uses the firearm under the direct and immediate supervision of the person in the same manner in which the person may lawfully use it.




Une bonne chose tu m'as faite découvrir de quoi a soir que j'pensais jamais que c'était comme ca !!! si j'ai bien lue partout , dans la chasse sportive du québec ils ne parlent meme pas du permis de posession et d'aquisition !

la gendarmerie royale dit que :
Un permis de possession seulement (PPS), valide pendant cinq ans, permet à son titulaire d’avoir en sa possession des armes à feu enregistrées, y compris des armes empruntées ...

et le Ministere de la justice du canada dit :
un peu la meme chose sauf qu'il rajoute qu'il faut que l'emprunteur sois sous supervision immédiate ....

ouin .....t'est aussi bien y aller avec pis le suivre toute la journée