terre a louer

a ton le droit de louer une terre pour la chasse ci on est pas pouvoilleure je ne croit pas car dans le coin ou je chasse un gas c est fait prendre

ben d'apres moi oui,parce que dans mon bout tout plein de monde loue leur terre,a moins que tout se passe sous la couverte?

a plus

tu as raison c est sous la couverte ci il a peinte les garde de chasse on le pouvoire de donner des contravention et le chasseure peut perdre son droit de chasse car nul ne peut louer un terrein de chasse

tu a le droit mais il ya une chose pour être encore plus en loi faut que le propriétère le déclare a l'impôt
quand il fait son rapport d'impôt au printemps

ces la seul chose

ci la personne ces fait prendre dit toi que ces quelqu'un de jaloux et il la déclaré a l'impôt
ces les seul qu'Il peuve les prend

terre lot ou terre de la couronne on a pas le droit de louer pour la chasse lui qui loue c est un amende et peut perdre le droit de chasse pour un ans

Ben ya de quoi qui marche pas la dedans... depuis le temps que les gens loue leur lot à bois ou leur terre a des chasseurs, y'a un petit problème.... ca doit pas être si checker que ca si c'est annoncer dans le journal et sur internet...

J'ai jamais entendu ce genre d'histoire avant personnellement... ya même une association pour ceux qui loue des terres! C'est même un site du gouvernement du québec... si j'étais toi je m'informerais comme il faut question d'être certain!

Seul chose c'est qui faut un bail pour être 100% légal... si non ben c'est comme louer un logement pas de bail, c'est pas légal!

Regroupement des Locataires des Terres Publiques du Québec Inc

http://www.rltp.qc.ca/portail/index.aspx

dit toi nico c comme la prostitition c afficher dans le journal !!!! meme celle juvénile tu vois le genre c po plus légal!!!!! dans le temps de l'enquete scorpion yavais juste à ouvrir le journal pis ca aurait sauver du temps!!!! mais revenons à nos moutons c en dessous de la table que ca se passe !!! meme si ya des association t supposer le declarer !!! c ça la loi !!!! mais disons que tu te fais preter la terre c ca que tu dit pis tu donne un gros cadeau au proprio pour le remercier tu te mets daccord au debut avec ton hote pis si ya des fouinneux ben t sur la meme longueur d,onde !!!!! il vient gratuitement sur ma terre; je lui ai preter; ca sauve ben des probleme c ca que je fais pis c ben plus simple!!!!

nico49 a écrit:

terre lot ou terre de la couronne on a pas le droit de louer pour la chasse lui qui loue c est un amende et peut perdre le droit de chasse pour un ans

peu tu nous dire ou tu a prie tes renseignement pour ca


car mon chum ici en beauce y on au moin 75 lot à bois qu'il loue a tout du monde du coin
et il sont en loi car comme je te dit ces tout des contract signée et déclarer a l'impôt

et ces tout a fait légal

et des terre de la couronne ca ne se loue pas car la couronne nous loue pas de terre mais il loue avec bail des terrain pour abrie sommaire et des terrain pour des chalet ou camp de chasse de 200 x200 metres carré
et tu as un bail direct du gouvernement avec des frais de location et même des taxes municipale et scolaire a payé

alors j'aimerais que tu nous dise ou tu prend tes renseignement S V P merci mon chum
et j'en profit pour te souhaite une tres belle saison de chasse

Je me suis un peu informé au pres de personne travaillant dans le monde municipal et je me suis fait dire que il y avait pas de trouble avec un bail ou contrat ,le tout déclaré a l'impot. Un fermier peu louer sa terre pour l'ete pour qu'un autre la cultive alors pourqu'oi il pourait pas louer sont lot a bois
pour la chasse???

Je viens d'aller voir sur le site du ministere et il y a meme un répertoire de propriétere qui offre leur terre a louer!!!!!!
donc ca doit ben etre légal!!!!

j'essaie de metre le lien:http://www.mrnf.gouv.qc.ca/faune/chasse-peche-piegeage/repertoires/index.jsp

a plus

qui signe un bail pour louer une terre pour la chasse personne alord personne est legal car on loue la terre pour 3 ;4 ;5 jours

Je sais sérieusement pas où t'as pu avoir ses informations là nico49 parce que j'ai regarder a plein de place et j'ai appeler à la faune et ya rien d'illégal la dedans, ils m'ont même dit que le bail était même pas necéssaire si c'était pas une location à l'année et encore, ca reste à la discrétion du propriétaire et du locataire.

Et les gardes chasses vont donner des contraventions si ce que tu fais est illégal, rien à voir avec la location, c'est pas la régis du logement

Tu as tous a fait le droit de louer une terre priver, que la personne qui la loue chasse, cultive ca na pas d'importance. Le bail n'est pas obliatoire pour un ou l'autre, c'est comme pour un loyer, c'est a la discretion du proprio et du locataire. Un chalet ou terrain sur les terres de la couronnes la ta pas le droit, car tu signe un bail avec le gouvernement et c'est indiquer sur le bails que c'est interdit. Mais c'est comme autre chose, tu doit déclarer le gain a . l'impôt car c'est considérer comme un revenu

mariev a écrit:

Tu as tous a fait le droit de louer une terre priver, que la personne qui la loue chasse, cultive ca na pas d'importance. Le bail n'est pas obliatoire pour un ou l'autre, c'est comme pour un loyer, c'est a la discretion du proprio et du locataire. Un chalet ou terrain sur les terres de la couronnes la ta pas le droit, car tu signe un bail avec le gouvernement et c'est indiquer sur le bails que c'est interdit. Mais c'est comme autre chose, tu doit déclarer le gain a . l'impôt car c'est considérer comme un revenu

coup donc ..mariev...est tu avocate...ta l air bien au courant...

mariev a écrit:

Tu as tous a fait le droit de louer une terre priver, que la personne qui la loue chasse, cultive ca na pas d'importance. Le bail n'est pas obliatoire pour un ou l'autre, c'est comme pour un loyer, c'est a la discretion du proprio et du locataire. Un chalet ou terrain sur les terres de la couronnes la ta pas le droit, car tu signe un bail avec le gouvernement et c'est indiquer sur le bails que c'est interdit. Mais c'est comme autre chose, tu doit déclarer le gain a . l'impôt car c'est considérer comme un revenu

tu confirme ce que je dit plus haut

nico49 apporte des preuve SVP Merci simplement par ce que j'aime pas laissé des membres dans le doutre
ci tu as raison donne nous des preuve

sinon ces plus les autres membres qui on raison dans ce qua

Bon sujet, je vais suivre ce post.

j,ai besoin de savoir moi aussi.........

j'attent la réponse de nico49

a suivre

tout ce que je sais c est qu un gas dans le coin ou je chasse c est fait prendre et a eu une amende qe 3000 dollard lans passer et il a recommencer cet annee et c est fait reprendre cest un garde chasse qui me la dit
il mettait c est annonce dans sentier chasse et peche

La seule et unique facon qu'il revoivent des amendes dans le genre, c'est qu'il loue un terrain qui n'est pas à lui OU une terre de la courrone. Si non on a le droit de louer nos terres à notre guise, le garde chasse qui a donner l'amande n'a pas le droit de donner ca si la terre est vraiment à lui.

nico49 a écrit:

tout ce que je sais c est qu un gas dans le coin ou je chasse c est fait prendre et a eu une amende qe 3000 dollard lans passer et il a recommencer cet annee et c est fait reprendre cest un garde chasse qui me la dit
il mettait c est annonce dans sentier chasse et peche

la je comprend plus mon chum

ya plusieurs personne qui s'annonce la dessus pour louer des terres et il dise qu'il loue avec chalet et herbergement donc la personne ces fait prendre car elle rentre dans la catégorie des pourvoyeur et il a pas de licence de pourvoyeur

ca ces interdit sous peine d'amande ces ça qu'il a du lui arrivé

car pour ce que nous on te parle nico49 ces légal de loué des terrain et des terre qui ne son pas amménager pour la chasse ces le chasseur qui fait tout et non le propriétaire qu'il le fait

un gros merci pour ta réponse car dans mon qua ca éclairsie bien des affaire bon forum mon chum

Salineman a écrit:

ya plusieurs personne qui s'annonce la dessus pour louer des terres et il dise qu'il loue avec chalet et herbergement donc la personne ces fait prendre car elle rentre dans la catégorie des pourvoyeur et il a pas de licence de pourvoyeur

ca ces interdit sous peine d'amande ces ça qu'il a du lui arrivé

Si c'est bien ce cas-là, je sais exactement de qui ont parle, j'ai vue l'annonce dans Sentir Chasse et Pêche et sur lespac. C'est un gars qui loue une terre (pas certain pour le chalet) à 3 à 6 chasseurs de la shoot, il loue le territoire avec SES miradors, SES salines qu'il prépare pour les chasseurs. Ca effectivement ya pas le droit.

Si c'est de ca qu'on parle, tu m'as sonner des cloches mon Salineman, j'avais pas penser à ce cas-là et effectivement, ca passe comme pouvoyeur sans liscence et ca c'est passible d'amende.

NicoShawi a écrit:

Salineman a écrit:

ya plusieurs personne qui s'annonce la dessus pour louer des terres et il dise qu'il loue avec chalet et herbergement donc la personne ces fait prendre car elle rentre dans la catégorie des pourvoyeur et il a pas de licence de pourvoyeur

ca ces interdit sous peine d'amande ces ça qu'il a du lui arrivé

Si c'est bien ce cas-là, je sais exactement de qui ont parle, j'ai vue l'annonce dans Sentir Chasse et Pêche et sur lespac. C'est un gars qui loue une terre (pas certain pour le chalet) à 3 à 6 chasseurs de la shoot, il loue le territoire avec SES miradors, SES salines qu'il prépare pour les chasseurs. Ca effectivement ya pas le droit.

Si c'est de ca qu'on parle, tu m'as sonner des cloches mon Salineman, j'avais pas penser à ce cas-là et effectivement, ca passe comme pouvoyeur sans liscence et ca c'est passible d'amende.

des affaire comme ca il a toujours une enguille sous roche, car l'histoire ne marcher pas tout le monde disasit qu on avais le droit de louer et nico49 lui avait une autre version

donc une crosse a quelque part mon chum